Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUCTIDEPOT
WEBER Pascal

Numéro de dépôt :
95552651
Date de dépôt :
09/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2005

Présentation de la marque FRUCTIDEPOT

Déposée le 9 janvier 1995 par la société WEBER Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUCTIDEPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la société WEBER Pascal domicilié(e) 55, boulevard de Vaugirard, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 046 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEBER Pascal - France.

La marque FRUCTIDEPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTIDEPOT est expirée depuis le 9 janvier 2005.

WEBER Pascal a également déposé les autres marques suivantes : ANAÉ CONSEILS , LES FAÇADES PARLANTES , SANTE PROMOTION ASSISTANCE


WEBER Pascal - 55, boulevard de Vaugirard, 75015 PARIS - France - SIREN 391046760


WEBER Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

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